Mentions Légales

Dernière mise à jour : 21 janvier 2025

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de SwimPriv SARL, responsable du contenu éditorial du site.

3. Hébergement

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de SwimPriv ou de ses partenaires et est protégé par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

4.2 Marques

• "SwimPriv" est une marque déposée
• Le logo SwimPriv est une marque figurative protégée
• Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon

4.3 Utilisation autorisée

L'utilisation du site SwimPriv.com est autorisée pour un usage personnel et privé. Toute utilisation commerciale, reproduction ou représentation totale ou partielle est interdite sans autorisation expresse.

5. Responsabilité

5.1 Contenu du site

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5.2 Utilisation du site

• L'utilisateur navigue sous sa seule responsabilité
• SwimPriv ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects
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5.3 Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notrePolitique de Confidentialité, conforme aux dispositions de la loi marocaine et du RGPD européen.

7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction

9. Réglementation applicable

9.1 Réglementation marocaine

• Code de commerce marocain
• Loi sur la protection des données personnelles
• Réglementation sur le commerce électronique
• Code des obligations et contrats

9.2 Activité réglementée

SwimPriv opère comme plateforme d'intermédiation pour la location de piscines privées, activité soumise à la réglementation touristique marocaine.

10. Accessibilité

SwimPriv s'engage à rendre son site accessible au plus grand nombre, conformément aux standards d'accessibilité web (WCAG).

11. Signalement

12. Contact